Dans l’univers entrepreneurial, la cession de titres d’une entreprise peut souvent paraître comme un parcours semé d’embûches fiscales. Pour vous, chefs d’entreprise désireux de diversifier vos investissements ou de procéder à un réinvestissement judicieux, l’impôt sur la plus-value réalisée lors de la vente peut s’avérer être un frein significatif. Toutefois, avez-vous déjà entendu parler de l’apport-cession au sein d’une société holding et des stratégies qui en découlent pour optimiser votre imposition?
Dans cet article, nous allons vous guider à travers les méandres de l’apport-cession, vous révéler les étapes clés pour en bénéficier et mettre en lumière les avantages que ce dispositif peut apporter dans le cadre de la gestion de votre société holding.
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Qu’est-ce qu’un apport-cession ?
Il s’agit en réalité d’une opération tripartite, impliquant l’apport des titres d’une société à une société holding, suivie de la cession de ces mêmes titres.
L’apport-cession permet de différer l’imposition de la plus-value réalisée lors de la cession des titres d’une entreprise. Dans un premier temps, le chef d’entreprise apporte ses titres à une société holding qu’il contrôle. Cette holding, généralement créée pour l’opération, va ensuite vendre les titres apportés, souvent à un prix supérieur à leur valeur d’apport, dégageant ainsi une plus-value.
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Ce mécanisme offre l’opportunité à l’entrepreneur de réorganiser son patrimoine investi dans l’entreprise sans subir immédiatement la charge fiscale liée à la vente de ses titres. Non seulement l’apport-cession sécurise le patrimoine de l’entrepreneur, mais il facilite également la préparation d’une transmission de patrimoine ou la retraite, et peut même s’inscrire dans des stratégies de transmission d’entreprise familiale.
Pour en savoir plus sur le sujet et découvrir des stratégies détaillées, consultez cet article dédié à l’apport-cession au sein d’une société holding : lien web.
Quelles sont les étapes de l’apport-cession en holding ?
Pour tirer pleinement parti des avantages de l’apport-cession dans une holding, une certaine procédure doit être suivie rigoureusement.
Le processus débute avec la création d’une société holding. Cette structure doit être distincte de l’entreprise opérationnelle et relever de l’impôt sur les sociétés. La holding devient ainsi le nouveau véhicule juridique qui détient les titres de l’entreprise opérationnelle.
La deuxième étape consiste à réaliser l’apport des titres de la société opérationnelle à la holding. Cette opération nécessite l’évaluation des titres par un expert-comptable et un commissaire aux apports, afin de déterminer la valeur de l’apport et la plus-value latente qui sera en report d’imposition.